• Accueil
  • Actualités
  • Documents
    • Document de planification
    • Les démarches d’urbanisme
    • Affichage légal
  • Organigramme
  • Contact
Carte interactive

Nos articles

Transformation des bureaux et autres bâtiments en logement –  LOI n°2025-541 du 16 juin 2025

Transformation des bureaux et autres bâtiments en logement – LOI n°2025-541 du 16 juin 2025

Juin 16, 2025

 

lire plus
Modification de Droit commun du Schéma de Cohérence Territoriale

Modification de Droit commun du Schéma de Cohérence Territoriale

Mar 15, 2025

lire plus
Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale

Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale

Jan 2, 2025

lire plus
Taxe d’aménagement – modalités de calcul

Taxe d’aménagement – modalités de calcul

Jan 1, 2025

Note d'information à l'attention des mairies Articles L.331‐1 à L.331-4 du Code de l’urbanisme Articles 1635...

lire plus
Raccordement électrique – Loi APER

Raccordement électrique – Loi APER

Fév 1, 2024

lire plus

siege

12, rue Robert Fossorier
14800 DEAUVILLE

bureaux

25, avenue de la République
14800 DEAUVILLE

horaires

Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00
et de 14h00 à 17h00

contact

urbanisme@scot-npa.fr
02 31 14 65 85

Stéphane BONNAFFÉ

Responsable
.
–
s.bonnaffe@scot-npa.fr

Nathan DRUGEON

Instructeur des autorisations d’urbanisme
–
n.drugeon@scot-npa.fr

Simon
SAILLARD

Instructeur des autorisations d’urbanisme
–
s.saillard@scot-npa.fr

Noëlle
LHUILLIER

Assistante
administrative
–
n.lhuillier@scot-npa.fr

Joël
LE BOUFFAU

Responsable
financier
–
j.le-bouffau@scot-npa.fr

consulter la carte interactive
Documents Délégués Titulaires
Documents Délégués Suppléants

Syndicat Mixte SCoT NORD PAYS D’AUGE – 2024 – Tous droits réservés – Mentions légales – Réalisation M Agence Web

Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}